Concertation des associations lancée par le gouvernement
La suppression des contrats aidés et toutes les autres décisions du gouvernement (financement des collectivités, remise en cause du logement social et de la politique de la ville, …) sont subies de plein fouet par le secteur associatif et mettent en difficulté un très grand nombre d’associations, de salarié.e.s –souvent précaires– et de territoires. Les annonces du Premier ministre faite le 9 nov. (Voir ICI le dossier de presse et Là le discours – LIRE ICI ici une première analyse ) sont très ambigües, mais la concertation du secteur associatif étant annoncée nous voulons y participer en apportant des propositions construites collectivement.
Pour ce faire nous avons organisé une réunion le 9 décembre pour avancer collectivement sur un premier document de travail (envoyé préalablement) « Premières observations et propositions », disponible dans sa dernière version ici. Cette base de travail est le résultat des échanges, informations, revendications menés par les associations et militants essentiellement depuis septembre dans le cadre de la lutte contre les emplois aidés (en dépassant largement ce combat) ainsi que de vos réponses envoyées ICI sur ce questionnaire framaforms. Le compte rendu du 9/12 est disponible en cliquant ici.
La concertation « Pour une politique de vie associative ambitieuse et une société de l’engagement » a débuté le mercredi 13 décembre et le CAC a pu y être convié via le Mouvement associatif, nous avons organisé de nouveau une réunion collective le lendemain pour restituer le déroulement de la séance inaugurale. Puis nous avons réitéré suite aux 2 temps de travail en groupe.
Le comité de pilotage qui mène la concertation est constitué de 3 parties :
- Bureau du développement de la vie associative – Direction de la Jeunesse, de l’Éducation Populaire et de la Vie Associative – Ministère de l’Éducation nationale
- Haut-commissariat à l’économie sociale et solidaire et à l’innovation sociale
- Le Mouvement associatif
CHRONOLOGIE – DATES – CR
Séance inaugurale de la concertation – Mercredi 13 décembre, 10h/13h – au ministère de l’éducation nationale 75013 Paris
- L’invitation à la séance inaugurale du 13/12 faite aux noms : du Haut-commissaire à l’économie sociale et solidaire et à l’innovation sociale [C. Itier] et du Directeur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative, Délégué interministériel à la jeunesse [JB. Dujol] au groupe de travail, co-initié avec le Mouvement associatif, « Pour une politique de vie associative ambitieuse et une société de l’engagement ». (tous les documents du ministère sont « internes », nous ne pouvons plus les mettre en lien)
Première réunion collective du CAC de : restitution de la séance inaugurale de concertation et construction de propositions – Jeudi 14 décembre, 14h30 – 17h – Dans les locaux du CAC chez Peuple et Culture 75011 Paris – Prise de notes et interventions (en directe) sur ce « framapad » : https://semestriel.framapad.org/p/Reunion-14decembre . Date arrêtée lors de la réunion collective de préparation le 9 déc au CAC
- Compte rendu -du CAC- de la séance inaugurale du 13/12 au ministère de l’éducation nationale
- Compte-rendu linéaire du 13/12 du ministère (tous les documents du ministère sont « internes », nous ne pouvons plus les mettre en lien)
- Le document du gouvernement remis en séance « Groupes de travail pour une politique de vie associative ambitieuse et une société de l’engagement » (tous les documents du ministère sont « internes », nous ne pouvons plus les mettre en lien)
- Note (envoyée le 22/12 par le ministère) relative aux groupes de travail, complétée des sujets évoqués le 13/12 avec retour possible des associations participantes AVANT le 8/1/18 à midi (idem documents »internes »)
- Note complétée par le CAC (avec les retours de quelques associations du réseau que nous avons sollicitées) et renvoyée le 8/1 à 10h à LIRE ICI
- Synthèse -du CAC- des échanges du 14/12 dans les locaux du CAC lors de la réunion de débriefing de la séance inaugurale du 13/12
Les réunions de concertations du gouvernement en 3 groupes vont avoir lieu en janvier et février (détail dans cadre ci-dessous) pour aboutir à une première série de décisions fin février, et qu’ensuite la concertation va se poursuivre pour faire le point sur toute une série de questions de fonds qui sont sortis pendant la discussion.
À la réunion de restitution du 14/12 au CAC, nous avons précisé les raisons de notre participation à cette concertation, ce que nous en attendions et nous avons confirmé l’importance de rester mobilisés si nous voulons obtenir quelque chose.
- CR Djepva de la 1ère demi-journée (16/1/18 AM) groupe de travail N°1 (tous les documents du ministère sont « internes », nous ne pouvons plus les mettre en lien)
- CR Djepva de la 1ère demi-journée (16/1/18 PM) groupe de travail N°2 (idem)
- CR Djepva de la 1ère demi-journée (18/1/18 PM) groupe de travail N°3 (idem)
Seconde réunion CAC de restitution des groupes de travail de la concertation et d’élaboration de positions communes –
CR du CAC du 1er temps du groupe de travail N° 1 « Politique de soutien, d’appuis et d’accompagnement des associations »
- CR du CAC du 1er temps du groupe de travail N°2 « Développement et consolidation des activités d’utilité sociale des associations »
Troisième réunion CAC de restitution et élaboration de positions/proposition – le vendredi 16/2 à 14h30 –
- Pour lire les notes communes prises en directe VOIR ce Framapad.
- Synthèse du CAC des échanges de la réunion ICI
- CR du CAC du 2d et dernier temps du groupe de travail N°1 « Politique de soutien, d’appuis et d’accompagnement des associations »
- CR du 2d et dernier temps du groupe de travail N°2 « Développement et consolidation des activités d’utilité sociale des associations »
- CR du CAC du 2d et dernier temps du groupe de travail N°3 « Mieux reconnaitre le bénévolat et développer une société de l’engagement«
Les fiches de « mesures proposées » par le CAC dans les 3 groupe de travail sont accessibles dans l‘encadré ci-dessous.
- Lire ICI notre brève synthèse de cette réunion
Les fiches de constats/propositions présentées par le CAC dans les trois groupes de travail (entre le 9 et le 15/2/18)
(fiche par thème qui seront à hiérarchiser lors de la réunion du 16/02/18, voir à porter plus loin que la concertation)
Le CAC a déposé un certain nombre de fiches de propositions (cadre proposé par le gouvernement à chaque groupe de travail), qui feront –d’ici le 16 février– l’objet d’un débat en groupe de travail et éventuellement d’un vote. Il sera utile de restituer vendredi 16/2, celles de ces propositions qui auront été adoptées par les participants de chaque groupe de travail (mais pas forcément encore par le gouvernement). Certaines de ces propositions outrepassent largement l’objectif initial du groupe en posant des questions qui n’étaient pas dans le document de cadrage initial.
Groupe 1 « Politique de soutien, d’appuis et d’accompagnement des associations »
Fiche 1.1 : Mise en place d’un plan d’urgence pour l’appui et le soutien des associations en graves difficulté dont l’existence est mise en péril
Fiche 1.2 : Création d’un dispositif d’observation participative et partagée du secteur associatif – regroupée avec Fiche 1.3 : Étude spécifique sur les coûts évités et les apports de l’action associative
Fiche 1.4 : Espaces de construction de politique associative coopérative sur les territoires
Fiche 1.5 : Mise en place des processus de simplification administrative (avec mesures concernant les rescrits fiscaux, l’agrément ESUS, les règles de l’antériorité, la proportionnalité des contrôles, etc.)
Groupe 2 « Consolidation des activités d’utilité sociale des associations »
Fiche 2.1 (mise à jour 14/2/18) : Soutien de l’État à la vie associative par une refonte du FDVA, doté d’un fond d’accompagnement de l’engagement citoyen (besoins sont estimés à un milliard d’euros) qui serait géré paritairement de façon déconcentrée en apportant un appui au fonctionnement des associations, cela afin d’éviter l’écroulement de pans entiers de l’action associative, notamment au niveau des petites et moyennes associations.
Fiche 2.2 : Définir une politique globale de l’emploi associatif. Réaliser une évaluation quantitative et qualitative de la situation de l’emploi associatif avec l’ensemble de ses composantes (y compris syndicales), afin de mettre en place une politique globale de l’emploi associatif.
Fiche 2.3 : Droit de l’Union Européenne et droit national. Aides d’Etat- SIG, SSIG. Examiner la transposition de la directive services, clarifier les notions de subventions et de compensation service publique, former les agents des collectivités sur les politiques des aides d’État.
Fiche 2.4 : avec 12 Propositions de simplifications administratives, (notamment assouplir la règle de l’antériorité, proportionnées les contrôles à la réalité associative, financer les projets sur la base d’un montant déterminé, créer des lieux de dialogue permanents,…).
Fiche 2.5 : Mise en place d’un dispositif d’appui aux associations en difficulté.
Groupe 3 « Bénévolat et société de l’engagement »
Fiche 3.1 : création d’un fonds pour une démocratie d’initiative citoyenne (FDIC). Reprise de la proposition de « Pas sans nous » de créer un fonds destiné à soutenir l’innovation démocratique et la création d’espaces participatifs dans les quartiers, de soutenir des actions de défense des droits et de contre-expertise citoyennes.
Fiche 3.2 : modification de la gouvernance du FDVA (Fond de développement de la vie associative) en désignant une partie du conseil consultatif du FDVA par tirage au sort, en augmentant le nombre de personnalités qualifiées et en utilisant prioritairement ce fond pour des actions associatives d’éducation populaire dans les territoires défavorisés.
Fiche 3.3 : conforter les libertés associatives. Mise en place d’une loi permettant de garantir une protection efficace des associations citoyennes contre les poursuites judiciaires (notamment les actions de solidarités envers les migrants, l’appel au boycott et les actions non violentes de désobéissance civile) et de lutter contre les « procédures bâillon » par la création d’une amende civile.
Fiche 3.4 : améliorer les conditions matérielles des personnes souhaitant s’engager. Réaffirmer la compatibilité entre les missions de bénévolat et le statut de demandeurs d’emploi ; libérer le temps de travail des actifs pour des activités d’intérêt général en recrutant 600 postes d’inspecteurs du travail chargé.
DOCUMENTS ET CADRES DU GOUVERNEMENT CONCERNANT LES 3 GROUPES DE TRAVAIL
Précisions apportées par le ministère d’ordre globale (le 22/12/17) puis sur le cadrage des groupes de travail (le 12/01/18) puis les 1er CR des ateliers et le modèle de fiche de restitution attendu (fin jan 18) :
Chaque groupe sera présidé par un rapporteur et un co-rapporteur du secteur associatif :
- Groupe 1 : Politique de soutien, d’appuis et d’accompagnement des associations – Françoise Sauvageot, rapporteur (CNOSF) et Brigitte Giraud, co rapporteur (Célavar) ;
- note de cadrage gp 1 – 12/1/18 (tous les documents du ministère sont « internes », nous ne pouvons plus les mettre en lien)
- [compte-rendu de la 1ère demi-journée du groupe N°1] (tous les documents du ministère sont « internes », nous ne pouvons plus les mettre en lien)
- Groupe 2 : Développement et consolidation des activités d’utilité sociale des associations – Irène Péqurerul, rapporteur (Cnajep) et Morgane Dor, co rapporteur( Uniopss) ;
- note de cadrage gp 2 – 12/1/18 (idem)
- [compte-rendu de la 1ère demi-journée du groupe N°2] (idem)
- Groupe 3 : Mieux reconnaitre le bénévolat et développer une société de l’engagement – Jean-François Serres, rapporteur (Monalisa) et Claire Thoury, co-rapporteur (Animafac) ;
- note de cadrage gp 3 – 12/1/18 (idem)
- [compte-rendu de la 1ère demi-journée du groupe N°3] (idem)
Le secrétariat de tous les groupes sera assuré par le bureau du développement de la vie associative de la Djepva. Chaque groupe sera réuni à deux reprises : une première réunion d’une demi-journée, notamment pour prioriser et hiérarchiser les enjeux et mesures potentielles par groupe, et une seconde réunion d’une journée pour débattre et arrêter des préconisations précises.
Entre les deux réunions, des contributions écrites des participants pourront être recueillies pour alimenter les réflexions de la seconde réunion. Des contributions d’experts externes pourront aussi être demandées par les rapporteurs et leurs secrétaires pour la seconde réunion, en fonction des travaux et souhaits du groupe.
- Fiche type pour chaque proposition de mesure des groupes de travail
Les groupes se tiendront au ministère de l’éducation nationale, 95, avenue de France, 75013 Paris aux dates suivantes :
- Groupe 1, le 16 janvier 9h30-13h + le 9 février sur la journée entière, 9h30-16h30 ;
- Groupe 2, 16 janvier, 14h-18h + le 13 février journée entière, 9h30-16h30 ;
- Groupe 3, le 18 janvier, 14h -18h + le 15 février journée entière, 9h30-16h30 ;
La plénière de restitution sera réunie le 27 février de 14h à 18h.
Appel aux volontaires pour faire des fiches de propositions : le CAC a proposé que chaque organisation puisse proposer aux commissions des petites fiches d’une page comportant un exposé des motifs et une proposition sur une série de questions. Ces fiches seraient mises en circulation pour les groupes de travail au mois de janvier. Certaines d’entre elles sont déjà faites : les fiches actuelles. La liste des questions (lire ICI) par thèmes, correspondant à des propositions qui ont été faites au cours des 3 réunions du 9, du 13 et du 14 décembre, ce sont donc des propositions qu’il serait utile de creuser pour participer efficacement à la concertation. Cette liste est déjà copieuse, mais vous pouvez proposer d’autres questions à mettre en débat dans la concertation. Nous avons besoin de nous répartir ce travail d’analyse et de propositions. Si vous pouvez rédiger une ou plusieurs fiches, merci de l’envoyer par mail à Didier : didier.minot@free.fr
Parallèlement, des auditions ont lieu au Sénat et à l’Assemblée Nationale dans le cadre de la mission d’information sur les contrats aidés.
- Le CAC est convié dans ce cadre le 20 décembre 2017 par les sénateurs Alain DUFAUT et Jacques-Bernard MAGNER à une table ronde où seront entendus les représentants des associations : Jean-Philippe Brun, Trésorier national de France bénévolat, et administrateur de la CRESS Ile de France ; Mme Axelle Davezac, directrice générale de la Fondation de France ; M. Didier Minot, fondateur du CAC (Collectif des associations citoyennes), et M. Thomas Ladreyt, responsable national des groupes d’économie solidaire chez Emmaüs-France.
- 2de audition le vendredi 16 février 2018 au Palais Bourbon dans le cadre d’une « mission flash » sur la réduction des emplois aidés dans les associations culturelles et sportives. à l’invitation de Mme Marie-George Buffet et M. Pierre‑Alain Raphan, co‑rapporteurs, au nom de la commission des Affaires culturelles et de l’éducation de l’Assemblée nationale
Le CAC y a apporté deux documents :
- 10 propositions au gouvernement pour « mettre en place une politique ambitieuse de la vie associative » et pour « faire des emplois aidés un tremplin »
- un ensemble d’exemples et de témoignages sur la réalité de l’arrêt des contrats aidés ainsi qu’un point sur la situations de quelques réseaux ou territoires.
Cette construction de nos propositions (à partir de nos constats collectifs) sera l’objet principal de la réunion « plénière » :
Samedi 9 décembre, de 10h à 16h30 -accueil 9h45-
Dans les locaux du Peuple et Culture
108 rue Saint-Maur 75011 Paris
(bâtiment C en fond de cours)
Nous vous invitons à y participer et/ou apporter votre contribution. L’objectif est de faire le point sur la situation, à partir de nos expériences, d’élaborer ensemble des propositions face aux déclarations du Premier ministre, et d’apporter plus largement des réponses aux 4 questions figurant ci-dessous.
Le CAC organise plusieurs fois par an de telles réunions plénières ouvertes à toutes et tous, adhérent.es ou non, avec un fonctionnement de « collectif », en construisant avec toutes celles et ceux qui le souhaitent.
Vous pouvez d’ores et déjà vous inscrire ici pour participer et recevoir toutes les informations.
Déroulement de la journée :
- 9h45 – 10h : accueil thé/café
Pour construire des propositions communes, un premier travail d’échange a été réalisé avec quelques militants et associations à partir duquel ont été créées les premières « fiches » à LIRE ICI (version mise à jour le 12/12 à la suite de la réunion plénière). C’est un travail « en cours », qui permet d’imaginer la forme visée.
Précisions sur les thèmes des ateliers
Atelier mobilisations
Cet atelier fera le point de ce qui a été obtenu (prise en compte de priorités sectorielles, retour au taux de 70 % en Île-de-France, rejet de la réduction des employés au Sénat, et tout récemment réouverture de la possibilité de renouveler des contrats aidés précédemment refusés en Seine-Saint-Denis) et précisera les objectifs d’une action commune. Les réponses au questionnaire et les contacts avec un certain nombre de collectifs locaux montrent que quelques manifestations vont se dérouler d’ici fin décembre, mais beaucoup moins nombreuses qu’en octobre et novembre. En revanche, des collectifs se sont constitués, qui souhaitent travailler pendant les prochains mois sur l’avenir des associations. Comment les accompagner ? Nous établissons pour samedi une liste de ces collectifs.
Atelier sur nos propositions
Nous avons reçu une invitation pour la première réunion de concertation qui aura lieu à la DJEPVA dès le 13 décembre. Pour préciser au maximum des positions communes, nous avons élaboré un dossier, une série de fiches ICI, qui serviront de base à la discussion de l’atelier. Ces fiches ont été envoyées jeudi matin aux réseaux nationaux, et les premiers retours sont très positifs, avec des interrogations sur les résultats que nous pourrons obtenir et la question de savoir jusqu’où nous irons dans la concertation et à partir de quel moment il faut s’en dégager.
Appel à contributions : Vous avez la parole !
Pour préparer ce travail collectif, nous proposons à tous les groupes, associations ou personnes qui se sont mobilisés localement, ainsi qu’aux signataires de l’appel[1] de travailler dans les prochains jours (jusqu’au samedi 2 déc) autour de 4 questions et de nous renvoyer leur contribution, notamment pour ceux et celles qui ne peuvent pas venir à Paris le 9 décembre. Nous nous efforcerons, malgré la brièveté des délais, de faire une première lecture des contributions qui nous seront parvenues à temps.
Pour renvoyer votre contribution c’est ICI sur ce questionnaire framaforms.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
[1] Appel « non à l’immense plan social sur les emplois aidés » lancé le 10 octobre 2017
